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105 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/21
 Date
1999-2007
 Lieu
TREVENANS, DORANS, BERMONT, PEROUSE, ANDELNANS, SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Résultat n°2

Danjoutin
Cote
B/466
 Date
2007
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Danjoutin
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-43 : Direction Générale des Services Techniques - Déplacements - Liaison cyclable du sud de l'agglomération belfortaine - Déclaration d'utilité publique pour la section Danjoutin/Sévenans - Rapport d'information.
Cote
16WCAB/194
 Date
2006
 Lieu
SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.
Cote
319W/362
 Date
2006
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.
Cote
16WCAB/107
 Date
2005
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-101 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Commune de Danjoutin - Projet de requalification urbaine et paysagère du centre de Danjoutin.
Cote
16WCAB/126
 Date
2005
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.
Cote
15WCAB/165
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Danjoutin - Impasse de la Varonne - Acquisition de terrain.
Cote
15WCAB/168
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU / ASSAINISSEMENT - Extension des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable rue de l'Egalité à Danjoutin ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/180
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance
Cote
14WCAB/210
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/211
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/56
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...
Résultat n°13

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort
Cote
248W/22
 Date
1994-2001
 Lieu
LIBERTÉ (Carrefour de la), SAVOUREUSE (Rue de la), MÉCHELLE, EUROPE (Place de l'), DANJOUTIN, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL, CRECHE VOLTAIRE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), GARE, CRECHE DES RESIDENCES, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
13WCAB/234
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 2 : documents de séance
Cote
13WCAB/195
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.
Cote
13WCAB/29
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/130
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance
Cote
13WCAB/127
 Date
2000
 Lieu
SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Complexe Bassin d'orage ; Ancienne STEP ; Echange de terrain avec la Commune de Danjoutin : documents de séance
Cote
13WCAB/106
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°20

Danjoutin
Cote
Br/1765
 Date
1999
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Danjoutin