DANJOUTIN - Recherche

Résultat n°1
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°2
POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin : rapport hydrogéologique, rapport d'enquête (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)

Date

1984

Cote

8WCAB/24
- Contexte : 8WCAB
- POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°3
CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)

Date

1993

Cote

8WCAB/154
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°4
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1998

Cote

5WCAB/171
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°5
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

Date

1981

Cote

8WCAB/65
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-43 : Direction Générale des Services Techniques - Déplacements - Liaison cyclable du sud de l'agglomération belfortaine - Déclaration d'utilité publique pour la section Danjoutin/Sévenans - Rapport d'information.

Date

2006

Cote

16WCAB/194
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°7
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1987

Cote

5WCAB/26
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°8
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/20
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°9
CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

Date

1995-1997

Cote

8WCAB/180
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°10
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°11
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°12
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schweitzer / DANJOUTIN : Canal Kronberg) : marché (COLAS)

Date

1985

Cote

8WCAB/108
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°13
CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)

Date

1991

Cote

8WCAB/139
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°14
STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,

Date

1975-1998

Cote

8WCAB/15
- Contexte : 8WCAB
- STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°15
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°16
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°17
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/56
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°18
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°19
Danjoutin

Date de publication

1999

Auteur

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

1999

Cote

Br/1765
- Contexte : bibliothèques
- Danjoutin
Résultat n°20
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°21
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°22
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/29
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°23
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°24
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

Date

2005

Cote

16WCAB/107
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°25
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°26
CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1991 - Construction d'égouts eaux pluviales (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

Date

1991

Cote

8WCAB/145
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1991 - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°27

2 medias
Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort. Stein et Cie

Cote

4Fi/496
- Contexte : 4Fi - Cartes postales
- Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort....
Résultat n°28
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/130
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°29
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1990

Cote

5WCAB/65
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°30
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

Date

1986

Cote

3WCAB/196
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°31
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

Date

1979

Cote

8WCAB/48
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°32
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1985

Cote

7WCAB/24
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°33
EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station de Pompage de DANJOUTIN : convention (DAB/EDF)

Date

1983

Cote

3WCAB/123
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°34
CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

8WCAB/33
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°35
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°36
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

Date

1997

Cote

3WCAB/213
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°37
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1987

Cote

7WCAB/29
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°38
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1988

Cote

7WCAB/32
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°39
Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6
- Contexte : 279W
- Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°40
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°41
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°42
Groupe de militaires territoriaux à Danjoutin, les 27-29 mai 1914 Photo-carte, noir et blanc, [Danjoutin], F. Lafette photo, Paris, R. Guilleminot, Boespflug et Cie, 9X14 cm, voir 8Fi/550

Date

1914

Cote

2Z/101, 8Fi/550
- Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT
- III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
- B - AFFAIRES MILITAIRES, GUERRES
- Groupe de militaires territoriaux à Danjoutin, les...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°43
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°44
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°45
Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

Date

1972-1973

Cote

1N/110
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ACQUISITIONS, 1826-1978
- Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
Résultat n°46
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1989

Cote

5WCAB/52
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°47
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU / ASSAINISSEMENT - Extension des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable rue de l'Egalité à Danjoutin ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/180
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°48
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

3WCAB/183
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°49
5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (MARTIN)

Date

1981

Cote

8WCAB/69
- Contexte : 8WCAB
- 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°50
EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

Date

1969-1977

Cote

3WCAB/216
- Contexte : 3WCAB
- EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°51
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Jacquot, rue du Lion) : marché (KIEFFER)

Date

1982

Cote

8WCAB/79
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°52
CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : secteur du Stade) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)

Date

1991

Cote

8WCAB/140
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°53
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/210
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°54
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1997

Cote

5WCAB/159
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°55
EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Service des Eaux : travaux neufs et entretien des réseaux. Service Assainissement : complexe de stocage et de refoulement des eaux usées à DANJOUTIN) : marché (cabinet CLERGET, GM ARCO)

Date

1997

Cote

3WCAB/177
- Contexte : 3WCAB
- EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°56
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

Date

2003

Cote

15WCAB/165
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°57
ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)

Date

1991

Cote

3WCAB/138
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°58
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°59
P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

Date

1981-1987

Cote

5WCAB/4
- Contexte : 5WCAB
- P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°60
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/37
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°61
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1988

Cote

5WCAB/39
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°62
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/127
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°63
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Complexe Bassin d'orage ; Ancienne STEP ; Echange de terrain avec la Commune de Danjoutin : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/106
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°64
Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires à Danjoutin : dossier de demande d'autorisation d'exploitation, rapport de municipalité, documentation, note, textes officiels

Date

1991

Cote

323W/21
- Contexte : 323W
- Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°65
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1993

Cote

5WCAB/105
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°66
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

Date

1982

Cote

3WCAB/190
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°67
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

Date

1977

Cote

3WCAB/185
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°68
FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

Date

1994-2001

Cote

248W/22
- Contexte : 248W
- FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°69
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/234
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°70
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Danjoutin - Impasse de la Varonne - Acquisition de terrain.

Date

2003

Cote

15WCAB/168
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°71
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°72
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1995

Cote

5WCAB/132
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°73
6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : impasse des Jardinets, rue Rosenberg / DANJOUTIN : échangeur A 36) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/60
- Contexte : 8WCAB
- 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°74
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1986

Cote

5WCAB/13
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°75
AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

Date

1999-2007

Cote

20WCAB/21
- Contexte : 20WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°76
Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt autobus, aménagement de la rue.

Date

1981-1982

Cote

8W/266
- Contexte : 8W
- Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°77
CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché (SADE)

Date

1997

Cote

8WCAB/181
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°78
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°79
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

Date

1980

Cote

3WCAB/188
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°80
CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Construction d'une station de refoulement des débits conservés et de prétraitement des effluents excédentaires à DANJOUTIN (lot 1 : génie civil, lot 2 : électromécanique) : dossier de consultation des entreprises

Date

1997

Cote

8WCAB/182
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Construction d'une station...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

Résultats de la recherche

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin : rapport hydrogéologique, rapport d'enquête (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-43 : Direction Générale des Services Techniques - Déplacements - Liaison cyclable du sud de l'agglomération belfortaine - Déclaration d'utilité publique pour la section Danjoutin/Sévenans - Rapport d'information.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schweitzer / DANJOUTIN : Canal Kronberg) : marché (COLAS)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB