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105 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°2

POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin : rapport hydrogéologique, rapport d'enquête (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)
Cote
8WCAB/24
 Date
1984
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin...
Résultat n°3

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/154
 Date
1993
 Lieu
VALDOIE, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°4

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/171
 Date
1998
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°5

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)
Cote
8WCAB/65
 Date
1981
 Lieu
PERGAUD (Rue Louis), DANJOUTIN, MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-43 : Direction Générale des Services Techniques - Déplacements - Liaison cyclable du sud de l'agglomération belfortaine - Déclaration d'utilité publique pour la section Danjoutin/Sévenans - Rapport d'information.
Cote
16WCAB/194
 Date
2006
 Lieu
SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/26
 Date
1987
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°8

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/20
 Date
1984
 Lieu
CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°9

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)
Cote
8WCAB/180
 Date
1995-1997
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/51
 Date
1994
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°12

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schweitzer / DANJOUTIN : Canal Kronberg) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/108
 Date
1985
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°13

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)
Cote
8WCAB/139
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°14

STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,
Cote
8WCAB/15
 Date
1975-1998
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/41
 Date
1991
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/38
 Date
1990
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/56
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/35
 Date
1989
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°19

Danjoutin
Cote
Br/1765
 Date
1999
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Danjoutin
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/48
 Date
1993
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°21

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/55
 Date
1995
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.
Cote
13WCAB/29
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.
Cote
16WCAB/107
 Date
2005
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°25

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/44
 Date
1992
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°26

CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1991 - Construction d'égouts eaux pluviales (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)
Cote
8WCAB/145
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1991 - Construction d'égouts...
Résultat n°27
Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort. Stein et Cie

2 medias

Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort. Stein et Cie
Cote
4Fi/496
 Date- Lieu
DANJOUTIN, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort....
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/130
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...
Résultat n°29

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/65
 Date
1990
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°30

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)
Cote
3WCAB/196
 Date
1986
 Lieu
SALENGRO (Rue Roger), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...
Résultat n°31

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)
Cote
8WCAB/48
 Date
1979
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...
Résultat n°32

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/24
 Date
1985
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°33

EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station de Pompage de DANJOUTIN : convention (DAB/EDF)
Cote
3WCAB/123
 Date
1983
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE POMPAGDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station...
Résultat n°34

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/33
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°35

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°36

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)
Cote
3WCAB/213
 Date
1997
 Lieu
SAVOUREUSE (Rue de la), ALGER (Rue d'), FERME (Avenue de la), VETRIGNE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, BRISACH (Faubourg de), DANJOUTIN, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...
Résultat n°37

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/29
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°38

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/32
 Date
1988
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°39

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/6
 Date
1946
 Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°40

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/59
 Date
1996
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°41

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)
Cote
3WCAB/214
 Date
1998
 Lieu
EVETTE-SALBERT, DORANS, MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HELSINKI (Rue d'), SERMAMAGNY, PEROUSE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Résultat n°42

Groupe de militaires territoriaux à Danjoutin, les 27-29 mai 1914 Photo-carte, noir et blanc, [Danjoutin], F. Lafette photo, Paris, R. Guilleminot, Boespflug et Cie, 9X14 cm, voir 8Fi/550
Cote
2Z/101, 8Fi/550
 Date
1914
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

  • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
  • B - AFFAIRES MILITAIRES, GUERRES
  • Groupe de militaires territoriaux à Danjoutin, les...
Résultat n°43

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°44

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/15
 Date
1982
 Lieu
PEROUSE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°45

Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/110
 Date
1972-1973
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit), DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
Résultat n°46

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/52
 Date
1989
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU / ASSAINISSEMENT - Extension des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable rue de l'Egalité à Danjoutin ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/180
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU...
Résultat n°48

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/183
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°49

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/69
 Date
1981
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°50

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Cote
3WCAB/216
 Date
1969-1977
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Résultat n°51

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Jacquot, rue du Lion) : marché (KIEFFER)
Cote
8WCAB/79
 Date
1982
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°52

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : secteur du Stade) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)
Cote
8WCAB/140
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance
Cote
14WCAB/210
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...
Résultat n°54

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/159
 Date
1997
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°55

EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Service des Eaux : travaux neufs et entretien des réseaux. Service Assainissement : complexe de stocage et de refoulement des eaux usées à DANJOUTIN) : marché (cabinet CLERGET, GM ARCO)
Cote
3WCAB/177
 Date
1997
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.
Cote
15WCAB/165
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°57

ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)
Cote
3WCAB/138
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement...
Résultat n°58

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/63
 Date
1997
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°59

P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision
Cote
5WCAB/4
 Date
1981-1987
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision
Résultat n°60

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/37
 Date
1977
 Lieu
CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°61

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/39
 Date
1988
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance
Cote
13WCAB/127
 Date
2000
 Lieu
SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Complexe Bassin d'orage ; Ancienne STEP ; Echange de terrain avec la Commune de Danjoutin : documents de séance
Cote
13WCAB/106
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°64

Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires à Danjoutin : dossier de demande d'autorisation d'exploitation, rapport de municipalité, documentation, note, textes officiels
Cote
323W/21
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires...
Résultat n°65

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/105
 Date
1993
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°66

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)
Cote
3WCAB/190
 Date
1982
 Lieu
RACINE (Rue Jean), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Résultat n°67

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)
Cote
3WCAB/185
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), VETRIGNE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°68

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort
Cote
248W/22
 Date
1994-2001
 Lieu
LIBERTÉ (Carrefour de la), SAVOUREUSE (Rue de la), MÉCHELLE, EUROPE (Place de l'), DANJOUTIN, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL, CRECHE VOLTAIRE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), GARE, CRECHE DES RESIDENCES, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
13WCAB/234
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Danjoutin - Impasse de la Varonne - Acquisition de terrain.
Cote
15WCAB/168
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°71

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)
Cote
3WCAB/189
 Date
1981
 Lieu
RENAN (Rue Ernest), JEANNE D'ARC (Rue), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY, FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Résultat n°72

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/132
 Date
1995
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°73

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : impasse des Jardinets, rue Rosenberg / DANJOUTIN : échangeur A 36) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/60
 Date
1980
 Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), A 36 (autoroute), DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°74

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Cote
5WCAB/13
 Date
1986
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°75

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/21
 Date
1999-2007
 Lieu
TREVENANS, DORANS, BERMONT, PEROUSE, ANDELNANS, SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Résultat n°76

Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt autobus, aménagement de la rue.
Cote
8W/266
 Date
1981-1982
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt...
Résultat n°77

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché (SADE)
Cote
8WCAB/181
 Date
1997
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Résultat n°78

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°79

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)
Cote
3WCAB/188
 Date
1980
 Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), THILLOT (Rue du), GÉANT (Rue François), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Résultat n°80

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Construction d'une station de refoulement des débits conservés et de prétraitement des effluents excédentaires à DANJOUTIN (lot 1 : génie civil, lot 2 : électromécanique) : dossier de consultation des entreprises
Cote
8WCAB/182
 Date
1997
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Construction d'une station...