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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/20

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/7

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM

    Date

    1992-1994

    Cote

    258W/7

    • Contexte : 258W

    • PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Programme "qualité au quotidien", secteurs Pépinière et rue de Delémont : comptes rendus de réunions, notes

    Date

    1993-1994

    Cote

    251W/28

    • Contexte : 251W

    • Programme "qualité au quotidien", secteurs Pépinière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)