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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Les Fours à Chaux, construction de 45 logements : étude GRIC (1973)- Lotissement rue Foltz et rue de Bavilliers : demande de M. Rigollet, correspondances (1952)- Lotissement Catarossi rue de Ferrette : demande de l'agence de l'Est à M. Boogli- Lotissement Pacati rue de Dublin : arrêté, plan- Lotissement terrain de M. Runsch, chemin stratégique de Denney (1966)- Lotissement d'un terrain, chemein de Denney : demande de M. Dumaire, avis, demande, plans, programme, cahier des charges, rapports (1939)

    Date

    1939-1973

    Cote

    9W/105

    • Contexte : 9W

    • - Les Fours à Chaux, construction de 45 logements :...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  2. Résultat n°2

    EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

    Date

    1961-1975

    Cote

    3WCAB/116

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/182

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

    Date

    1975

    Cote

    1WCAB/172

    • Contexte : 1WCAB

    • NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/217

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/34

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture d'eau à l'Euromarché (1976). Affaire CHATILLON (1978) : P.O.S. de Denney, délibération, correspondance

    Date

    1976-1978

    Cote

    7WCAB/70

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/37

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/185

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/5

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition du terrain à DENNEY appartenant à M. MONNIER : acte notarié, délibération, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, plans, correspondance

    Date

    1979-1981

    Cote

    4WCAB/17

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition du terrain à DENNEY...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/187

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : arrière du CD 46) : marché (ROUDET)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/47

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique

    Date

    1979-1984

    Cote

    8WCAB/16

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/9

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)

    Date

    1980-1981

    Cote

    3WCAB/224

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (DENNEY : RN 83, Trou Jarot) : délibération, note, rapport, arrêté préfectoral, devis, détails estimatifs, plans, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/193

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT