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  1. Résultat n°1

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/17

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.02, ASSAINISSEMENT - Réalisation d'une unité temporaire de dépotage des sables de curage sur la station de dépollution des eaux usées de Denney : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/51

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.02, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (DENNEY : RN 83, Trou Jarot) : délibération, note, rapport, arrêté préfectoral, devis, détails estimatifs, plans, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/193

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI)

    Date

    1987

    Cote

    8WCAB/116

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Salengro / DENNEY : avenue d'Alsace / VETRIGNE : rue du Fort) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/112

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue du Fort / DENNEY : Grand'rue, avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/107

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : secteur Impasse des Roches) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/104

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/90

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)

    Date

    1982

    Cote

    8WCAB/82

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : impasse des Roches) : marché (MONNIER)

    Date

    1982

    Cote

    8WCAB/75

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : rue d'Alsace, rue de la Mèche, chemin de la Baroche) : marché (ROUDET)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/67

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : RN 83, arrière Bromont) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/56

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : arrière du CD 46) : marché (ROUDET)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/47

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/37

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/34

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique

    Date

    1979-1984

    Cote

    8WCAB/16

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture d'eau à l'Euromarché (1976). Affaire CHATILLON (1978) : P.O.S. de Denney, délibération, correspondance

    Date

    1976-1978

    Cote

    7WCAB/70

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/66

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/63

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/59

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT