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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/17

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.02, ASSAINISSEMENT - Réalisation d'une unité temporaire de dépotage des sables de curage sur la station de dépollution des eaux usées de Denney : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/51

Résultat n°3

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (DENNEY : RN 83, Trou Jarot) : délibération, note, rapport, arrêté préfectoral, devis, détails estimatifs, plans, correspondance

Date

1980

Cote

8WCAB/193

Résultat n°4

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI)

Date

1987

Cote

8WCAB/116

Résultat n°5

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Salengro / DENNEY : avenue d'Alsace / VETRIGNE : rue du Fort) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)

Date

1986

Cote

8WCAB/112

Résultat n°6

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue du Fort / DENNEY : Grand'rue, avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

1985

Cote

8WCAB/107

Résultat n°7

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : secteur Impasse des Roches) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

Date

1984

Cote

8WCAB/104

Résultat n°8

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)

Date

1983

Cote

8WCAB/90

Résultat n°9

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)

Date

1982

Cote

8WCAB/82

Résultat n°10

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : impasse des Roches) : marché (MONNIER)

Date

1982

Cote

8WCAB/75

Résultat n°11

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : rue d'Alsace, rue de la Mèche, chemin de la Baroche) : marché (ROUDET)

Date

1981

Cote

8WCAB/67

Résultat n°12

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : RN 83, arrière Bromont) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/56

Résultat n°13

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : arrière du CD 46) : marché (ROUDET)

Date

1979

Cote

8WCAB/47

Résultat n°14

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/37

Résultat n°15

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34

Résultat n°16

STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique

Date

1979-1984

Cote

8WCAB/16

Résultat n°17

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture d'eau à l'Euromarché (1976). Affaire CHATILLON (1978) : P.O.S. de Denney, délibération, correspondance

Date

1976-1978

Cote

7WCAB/70

Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66

Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63

Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59