Filtrer les résultats
Multimédias
  • 79
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 15
  • 14
  • 14
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 24
  • 23
  • 15
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 79
  • 32
  • 29
  • 29
  • 27
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
Période
  • 77
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/17
 Date
2005-2006
 Lieu
TREVENANS, SERMAMAGNY, DELLE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.02, ASSAINISSEMENT - Réalisation d'une unité temporaire de dépotage des sables de curage sur la station de dépollution des eaux usées de Denney : documents de séance
Cote
14WCAB/51
 Date
2001
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.02, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°3

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (DENNEY : RN 83, Trou Jarot) : délibération, note, rapport, arrêté préfectoral, devis, détails estimatifs, plans, correspondance
Cote
8WCAB/193
 Date
1980
 Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°4

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI)
Cote
8WCAB/116
 Date
1987
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°5

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Salengro / DENNEY : avenue d'Alsace / VETRIGNE : rue du Fort) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)
Cote
8WCAB/112
 Date
1986
 Lieu
SALENGRO (Rue Roger), VETRIGNE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°6

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue du Fort / DENNEY : Grand'rue, avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)
Cote
8WCAB/107
 Date
1985
 Lieu
BAVILLIERS, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°7

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : secteur Impasse des Roches) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)
Cote
8WCAB/104
 Date
1984
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°8

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/90
 Date
1983
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°9

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : Emissaire des Ecarts) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/82
 Date
1982
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°10

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : impasse des Roches) : marché (MONNIER)
Cote
8WCAB/75
 Date
1982
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°11

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : rue d'Alsace, rue de la Mèche, chemin de la Baroche) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/67
 Date
1981
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°12

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : RN 83, arrière Bromont) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/56
 Date
1980
 Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°13

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : arrière du CD 46) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/47
 Date
1979
 Lieu
CD 46 (RD 46), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°14

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/37
 Date
1977
 Lieu
CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°15

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°16

STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique
Cote
8WCAB/16
 Date
1979-1984
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...
Résultat n°17

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture d'eau à l'Euromarché (1976). Affaire CHATILLON (1978) : P.O.S. de Denney, délibération, correspondance
Cote
7WCAB/70
 Date
1976-1978
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/63
 Date
1997
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/59
 Date
1996
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...