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  1. Résultat n°1
    Congrès national extraordinaire sur la tactique aux élections municipales (15-13 mai 1976, Dijon), préparation : amendements, circulaires, tableaux statistiques sur les avis concernant la motion nationale et la motion fédérale par section du parti socialiste, notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse.

    1 media

    Congrès national extraordinaire sur la tactique aux élections municipales (15-13 mai 1976, Dijon), préparation : amendements, circulaires, tableaux statistiques sur les avis concernant la motion nationale et la motion fédérale par section du parti socialiste, notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse.

    Date

    1976

    Cote

    18Z/357

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Congrès
    • Congrès national extraordinaire sur la tactique aux...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Congrès nationaux extraordinaires.- Congrès sur les élections municipales (15-16 décembre 1973, 15-16 mai 1976, Dijon), préparation : motion, rapports, notes, programme du parti socialiste, notes manuscrites, coupures de presse.

    1 media

    Congrès nationaux extraordinaires.- Congrès sur les élections municipales (15-16 décembre 1973, 15-16 mai 1976, Dijon), préparation : motion, rapports, notes, programme du parti socialiste, notes manuscrites, coupures de presse.

    Date

    1973-1976

    Cote

    18Z/246

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Vie du parti
    • Congrès
    • Congrès nationaux extraordinaires.- Congrès sur les...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, MOTION - Enquête publique sur la branche Est du TGV Rhin-Rhône entre Mulhouse et Dijon : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/115

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, MOTION - Enquête...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation, articles de presse, rapport, correspondance, compte renduCarte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution de Belfort, 1/50000è (1982)Livre blanc sur la situation des populations agricoles et rurales concernées par la liaison Saône-Rhin (1983)La nappe de Dijon-Sud (1987)Déviation de l'Allan (1987)Captage de la Doller (1988)Qualité de l'eau et environnement (1988)Carte régionale de la qualité des cours d'eau (1989)Opportunités stratégiques dans la gestion du service "eau potable" en Europe occidentale (1989)Colloque régional "L'eau en Franche-Comté" (1990) Réseau qualité des eaux souterraines brutes du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1992)Qualité biologique des cours d'eau (1992)

    Date

    1982-1992

    Cote

    5WCAB/182

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE