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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Zakaria ESSABER, 3 juillet 2003), document de séance-N° 03-79 : Cession d'un pavillon 4 boulevard Dubail à M. et Mme Zakaria ESSABER.

    Date

    2003

    Cote

    314W/82

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Zakaria...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Auberge de jeunesse "Chantoiseau", projet de rénovation : note de présentation, détails estimatifs des travaux, demande de subvention à la CAF, correspondance, rapport, compte rendu de visite, photographie, plans, baux de location

    Date

    1952-1983

    Cote

    322W/62

    • Contexte : 322W

    • Auberge de jeunesse "Chantoiseau", projet de rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Date

    1984

    Cote

    96W/14

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/37

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME