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Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

96W/2

1982

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), GUIDON (Rue Adrien), PORT ARTHUR (Rue de), VIEUX MARCHÉ (Rue du), DUNANT (Boulevard Henri), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 16/2.01, SERVICES TECHNIQUES - Aménagement des combles de l'immeuble Boulevard Henri Dunant ; Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : documents de séance

14WCAB/104

2002

DUNANT (Boulevard Henri)

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain boulevard Henri Dunant appartenant à Mlle. BESANCON : révision du Plan d'Occupation du Sol (POS), délibération, estimation des Domaines, acte notarié (projet), correspondance

4WCAB/25

1990-1991

DUNANT (Boulevard Henri)

Permis de construire, année 1979, n° 103 à 117

1O/527

1979

DUNANT (Boulevard Henri), MAGASIN (Rue du), CARRIÈRES (Rue des)

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/25

1985

JAPY (Rue Henri), DUVERNOY (Rue du Docteur), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), STRACTMAN (Rue Charles), REGRETS (Rue des), TROIS CHÊNES (Avenue des), LA SUZE (Rue du Comte de), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), GOUNOD (Rue Charles), LOUCHEUR (Rue Louis), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), LYON (Faubourg de), ROOSEVELT (Rue Franklin), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)

96W/5

1982

DUVERNOY (Rue du Docteur), PLUMERÉ (Rue Louis), HOCHE (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), LOUCHEUR (Rue Louis), LECLERC (Avenue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), VOLTAIRE (Rue), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain boulevard Henri Dunant appartenant aux Consorts JACOB : estimation des Domaines, déclaration d'utilité publique, acte notarié, délibération, correspondance

4WCAB/15

1978

DUNANT (Boulevard Henri)

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

264W/162

1987-2001

BERGER (Rue Philippe), GAULARD (Rue du Général), FROIDEVAL (Route de), VINGT-ET-UN NOVEMBRE (Rue du), ROME (Rue de), BLUM (Rue Léon), LILLE (Rue de), QUAI (Rue du), FUSILLÉS (Carrefour des), ROUBAIX (Rue de), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), BESANÇON (Rue de), GRILLE (Rue Philippe), BRISACH (Faubourg de), GRANDE RUE, VAUBAN (Quai), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1990 (n°737 à 766) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

181W/24

1990

PARANT (Rue André), FOCH (Avenue du Maréchal), DUNANT (Boulevard Henri), RENAN (Rue Ernest), LYON (Faubourg de), GAMBIEZ (Rue du Général), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

96W/14

1984

LEBAS (Rue Jean), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DUBLIN (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), RUBANS (Rue des), DESHAIE (Rue Edouard), DUBAIL (Boulevard du Général Auguste), CHOPIN (Rue Frédéric), TROIS CHÊNES (Avenue des), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), THOMAS (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), LEBLEU (Rue François), BOUGENEL

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/28

1985

GARDEY (Rue Lucien), HERRIOT (Rue Edouard), PROUDHON (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), BOHN (Avenue Charles), JUIN (Avenue du Maréchal), MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), GAULARD (Rue du Général), VIEIL ARMAND (Rue du), VERLAINE (Rue Paul), PERSHING (Impasse du Général), MOPPERT (Rue Adolphe), LÉPINE (Rue Paul), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), DUNANT (Boulevard Henri), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRIAND (Rue Aristide), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), ESPÉRANCE (Rue de l'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Passage de), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

96W/17

1984

LÉVY (Rue Jules), LAMARTINE (Rue Alphonse de), HANOÏ (Rue de), BUISSON (Rue Ferdinand), BOUVIER (Rue Alfred), BERNARD (Rue du Chanoine), CAPUCINS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), THANN (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du), PAPILLON (Rue Fernand), TROIS CHÊNES (Avenue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), ALBERT PREMIER (Rue), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HUGO (Rue Victor), LECLERC (Avenue du Général), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), LAURIERS (Allée des), VALLET (Quai Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), LONDRES (Rue de)