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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Fabien GALLEY-Sabine JAVELET, 23 décembre 2004), document de séance-N° 04-158 : Cession d'un pavillon sis 9 rue Duvillard à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/444

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : pièces initiales

    Date

    1992-1995

    Cote

    242W/27

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux entreprises et procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1992-1998

    Cote

    242W/25

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, règlements aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans résidences d'étudiants rue Ernest Duvillard

    Date

    1968

    Cote

    39W/220

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/1

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration : avenants, notification aux entreprises

    Date

    1994-1997

    Cote

    242W/26

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration

    Date

    1992-1996

    Cote

    242W/24

    • Contexte : 242W

    • RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD, restructuration

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES