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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-171 : Extension de l'école maternelle Pauline Kergomard - Approbation de l'APD - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/457

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Ecole maternelle des Forges, construction : marché d'architecture, devis estimatif, dossiers d'exécution des lots, règlements, correspondance.

    Date

    1981-1984

    Cote

    42W/13

    • Contexte : 42W

    • Ecole maternelle des Forges, construction : marché...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Ecole maternelle des Forges, construction : dossier SOCOTEC, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, 1% décoration, plans.

    Date

    1981-1984

    Cote

    42W/16

    • Contexte : 42W

    • Ecole maternelle des Forges, construction : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Ecole maternelle des Forges, construction : dossier d'appel d'offres.

    Date

    1979-1981

    Cote

    42W/15

    • Contexte : 42W

    • Ecole maternelle des Forges, construction : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle des Forges, construction : dossier de permis de construire (ce dossier contient essentiellement des plans, il ne contient pas le permis de construire en tant que tel)

    Date

    1981-1984

    Cote

    42W/14

    • Contexte : 42W

    • Ecole maternelle des Forges, construction : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Construction de l'école maternelle des Forges (Pauline Kergomard) : plans, dossier marché.

    Date

    1979-1984

    Cote

    57W/12

    • Contexte : 57W

    • Construction de l'école maternelle des Forges (Pauline...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Écoles maternelles des Barres et aux Forges, construction de salle de classe : devis estimatifs, plans.

    Date

    1960

    Cote

    2L/90

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • DEPENSES
    • TRAVAUX
    • Écoles maternelles des Barres et aux Forges, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD) - Fonctionnement ; Aménagement : bilan (1983-1984), pièces comptables, avenants aux marchés (1983), règlement intérieur ("Agents spécialisés des écoles maternelles", 1980), règlement de sécurité, arrêté préfectoral (1984), photographies, articles de presse, compte rendu ("Réunion CIGOGNE", 1992), notes

    Date

    1983-1992

    Cote

    254W/51

    • Contexte : 254W

    • ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité, correspondance (1992-2000) ; réalisation de travaux dont projet de fresque, chauffage et étanchéité toiture : rapport d'examen de 1987 des installations thermiques et du bâti, correspondance, photographies, devis et factures, plans (1987-2002)

    Date

    1987-2002

    Cote

    366W/43

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-26 : Extension de l'école maternelle Pauline Kergomard - Autorisation de signer les marchés.

    Date

    2005

    Cote

    319W/26

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    Maternelle des Forges (Pauline Kergomard) : plans, subventions du Département, Etat, EPR, CAF

    Date

    1979-1984

    Cote

    50W/52

    • Contexte : 50W

    • Maternelle des Forges (Pauline Kergomard) : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES