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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-171 : Extension de l'école maternelle Pauline Kergomard - Approbation de l'APD - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/457
 Date
2004
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°2

Ecole maternelle des Forges, construction : marché d'architecture, devis estimatif, dossiers d'exécution des lots, règlements, correspondance.
Cote
42W/13
 Date
1981-1984
 Lieu
BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 42W

  • Ecole maternelle des Forges, construction : marché...
Résultat n°3

Ecole maternelle des Forges, construction : dossier SOCOTEC, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, 1% décoration, plans.
Cote
42W/16
 Date
1981-1984
 Lieu
BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 42W

  • Ecole maternelle des Forges, construction : dossier...
Résultat n°4

Ecole maternelle des Forges, construction : dossier d'appel d'offres.
Cote
42W/15
 Date
1979-1981
 Lieu
BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 42W

  • Ecole maternelle des Forges, construction : dossier...
Résultat n°5

Ecole maternelle des Forges, construction : dossier de permis de construire (ce dossier contient essentiellement des plans, il ne contient pas le permis de construire en tant que tel)
Cote
42W/14
 Date
1981-1984
 Lieu
BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 42W

  • Ecole maternelle des Forges, construction : dossier...
Résultat n°6

Construction de l'école maternelle des Forges (Pauline Kergomard) : plans, dossier marché.
Cote
57W/12
 Date
1979-1984
 Lieu
BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 57W

  • Construction de l'école maternelle des Forges (Pauline...
Résultat n°7

Écoles maternelles des Barres et aux Forges, construction de salle de classe : devis estimatifs, plans.
Cote
2L/90
 Date
1960
 Lieu
AUXELLES (Via d'), BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES BARRES, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • Écoles maternelles des Barres et aux Forges, construction...
Résultat n°8

ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD) - Fonctionnement ; Aménagement : bilan (1983-1984), pièces comptables, avenants aux marchés (1983), règlement intérieur ("Agents spécialisés des écoles maternelles", 1980), règlement de sécurité, arrêté préfectoral (1984), photographies, articles de presse, compte rendu ("Réunion CIGOGNE", 1992), notes
Cote
254W/51
 Date
1983-1992
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD) - Fonctionnement...
Résultat n°9

Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité, correspondance (1992-2000) ; réalisation de travaux dont projet de fresque, chauffage et étanchéité toiture : rapport d'examen de 1987 des installations thermiques et du bâti, correspondance, photographies, devis et factures, plans (1987-2002)
Cote
366W/43
 Date
1987-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité :...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-26 : Extension de l'école maternelle Pauline Kergomard - Autorisation de signer les marchés.
Cote
319W/26
 Date
2005
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

Maternelle des Forges (Pauline Kergomard) : plans, subventions du Département, Etat, EPR, CAF
Cote
50W/52
 Date
1979-1984
 Lieu
BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Maternelle des Forges (Pauline Kergomard) : plans,...