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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)
Cote
366W/40
 Date
1982-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...
Résultat n°2

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements
Cote
335W/21
 Date
1998-1999
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...
Résultat n°3

ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des 2 ans : marché, pièces comptables.
Cote
308W/25
 Date
1998-1999
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des...
Résultat n°4

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : permis de construire, plans, marché, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage
Cote
335W/20
 Date
1997-1998
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...
Résultat n°5

ECOLE MATERNELLE DES RESIDENCES (MARTIN LUTHER KING) - Gestion du personnel ; Restructuration ; Création d'une classe supplémentaire ; Actions en faveur des enfants les moins favorisés (1988-1998) : comptes rendus, plans, rapports municipalité, programme des travaux, estimation des travaux, notes.Intégration du Centre de Loisirs "Boîte à Malice" à l'Ecole Maternelle (1994-1995) : rapport municipalité ("Gestion de CLAE Martin Luther King", 1994), pièces techniques, notes, document de séance-N° 95-85 : Dénomination du centre de loisirs intégré à l'Ecole Maternelle Martin Luther King
Cote
254W/52
 Date
1988-1998
 Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE MATERNELLE DES RESIDENCES (MARTIN LUTHER KING)...
Résultat n°6

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)
Cote
197W/25
 Date
1967-1997
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°7

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8
Cote
226W/47
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°8

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6
Cote
226W/44
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°9

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)
Cote
197W/36
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...
Résultat n°10

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Cote
242W/45
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude
Résultat n°11

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3
Cote
226W/46
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°12

Marché restructuration cour école Martin Luther King
Cote
226W/48
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration cour école Martin Luther King
Résultat n°13

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (rapport de présentation du Maire, C.C.T.P., avenant n°1, problèmes subsistants, rapports de contrôle technique, paiement: certificats de mainlevée de caution bancaire, paiements de retenues de garantie, factures, décomptes définitifs, plans dont cahiers de ferraillage)
Cote
197W/34
 Date
1993-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°14

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)
Cote
197W/32
 Date
1992-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°15

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)
Cote
197W/35
 Date
1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...
Résultat n°16

ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King
Cote
286W/31
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension...
Résultat n°17

Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement
Cote
302W/212
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour restructuration école...
Résultat n°18

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 7 à 12
Cote
226W/45
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°19

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)
Cote
197W/29
 Date
1991-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...
Résultat n°20

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)
Cote
197W/27
 Date
1993-1994
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...