Filtrer les résultats
Multimédias
  • 73
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 14
  • 13
  • 13
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 30
  • 23
  • 23
  • 14
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 73
  • 29
  • 28
  • 25
  • 23
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 66
  • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/54

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/111

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/211

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/51

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/257

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/41

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/38

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/35

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/48

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/161

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/55

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Chemin du Verdoyeux) : marché (BAUMANN)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/168

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/170

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/67

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/44

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : route de Sermamagny) : marché (BAUMANN)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/68

    • Contexte : 8WCAB

    • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'une chambre sur égout équipée d'un régulateur de débit (ELOIE : rue de Valdoie, CD 33) : marché (SCANZI)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/164

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'une chambre...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT