Filtrer les résultats
Multimédias
  • 73
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 14
  • 13
  • 13
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 30
  • 23
  • 23
  • 14
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 73
  • 29
  • 28
  • 25
  • 23
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 66
  • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

73 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1989

Cote

5WCAB/54

Résultat n°2

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

1986

Cote

8WCAB/111

Résultat n°3

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191

Résultat n°4

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211

Résultat n°5

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27

Résultat n°6

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/257

Résultat n°8

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41

Résultat n°9

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38

Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35

Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48

Résultat n°12

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1997

Cote

5WCAB/161

Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55

Résultat n°14

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Chemin du Verdoyeux) : marché (BAUMANN)

Date

1995

Cote

8WCAB/168

Résultat n°15

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

Date

1995

Cote

8WCAB/170

Résultat n°16

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1990

Cote

5WCAB/67

Résultat n°17

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44

Résultat n°19

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : route de Sermamagny) : marché (BAUMANN)

Date

1981

Cote

8WCAB/68

Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'une chambre sur égout équipée d'un régulateur de débit (ELOIE : rue de Valdoie, CD 33) : marché (SCANZI)

Date

1994

Cote

8WCAB/164