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73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/54

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/111

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/211

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/51

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/257

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/41

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/38

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/35

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/48

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/161

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/55

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Chemin du Verdoyeux) : marché (BAUMANN)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/168

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/170

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/67

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/44

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : route de Sermamagny) : marché (BAUMANN)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/68

    • Contexte : 8WCAB

    • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'une chambre sur égout équipée d'un régulateur de débit (ELOIE : rue de Valdoie, CD 33) : marché (SCANZI)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/164

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'une chambre...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/198

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1992

    Cote

    5WCAB/93

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Renforcement d'un réseau eaux usées à Eloie ; Convention avec la SAFC : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/263

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/148

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/196

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/24

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  27. Résultat n°27

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/134

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/201

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/120

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  30. Résultat n°30

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/28

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    Eloie

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1768

    • Contexte : bibliothèques

    • Eloie
  32. Résultat n°32

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/29

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/32

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  34. Résultat n°34

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/59

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/187

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/21

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/214

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/88

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-2 - Construction d'égouts eaux usées pour la suppression de la STEP Charange à ELOIE : marché (SCANZI)

    Date

    1996

    Cote

    8WCAB/175

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-2 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992 (BELFORT : rue Saint Privat - BAVILLIERS - ELOIE - ROPPE) : marchésDODIVER, EST-B.T.P.)

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/204

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES