ELOIE - Recherche

Résultat n°1
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1989

Cote

5WCAB/54
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°2
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

1986

Cote

8WCAB/111
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°3
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°4
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°5
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°6
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/257
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°8
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°9
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°10
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°11
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°12
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1997

Cote

5WCAB/161
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°13
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°14
CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Chemin du Verdoyeux) : marché (BAUMANN)

Date

1995

Cote

8WCAB/168
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°15
CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

Date

1995

Cote

8WCAB/170
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°16
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1990

Cote

5WCAB/67
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°18
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°19
5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : route de Sermamagny) : marché (BAUMANN)

Date

1981

Cote

8WCAB/68
- Contexte : 8WCAB
- 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°20
CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'une chambre sur égout équipée d'un régulateur de débit (ELOIE : rue de Valdoie, CD 33) : marché (SCANZI)

Date

1994

Cote

8WCAB/164
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'une chambre...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°21
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

Date

1988

Cote

3WCAB/198
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°22
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1992

Cote

5WCAB/93
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°23
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Renforcement d'un réseau eaux usées à Eloie ; Convention avec la SAFC : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/263
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°24
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1996

Cote

5WCAB/148
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°25
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

Date

1986

Cote

3WCAB/196
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°26
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1985

Cote

7WCAB/24
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°27
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1995

Cote

5WCAB/134
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°28
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

Date

1990

Cote

3WCAB/201
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°29
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)

Date

1988

Cote

8WCAB/120
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°30
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1987

Cote

5WCAB/28
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°31
Eloie

Date de publication

1999

Auteur

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

1999

Cote

Br/1768
- Contexte : bibliothèques
- Eloie
Résultat n°32
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1987

Cote

7WCAB/29
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°33
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1988

Cote

7WCAB/32
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°34
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°35
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

Date

1979

Cote

3WCAB/187
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°36
BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/21
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°37
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°38
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)

Date

1983

Cote

8WCAB/88
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°39
CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-2 - Construction d'égouts eaux usées pour la suppression de la STEP Charange à ELOIE : marché (SCANZI)

Date

1996

Cote

8WCAB/175
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-2 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°40
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992 (BELFORT : rue Saint Privat - BAVILLIERS - ELOIE - ROPPE) : marchésDODIVER, EST-B.T.P.)

Date

1992

Cote

3WCAB/204
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°41
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°42
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°43
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1986

Cote

5WCAB/15
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°44
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des réseaux eaux usées (OFFEMONT / VALDOIE / ELOIE) : marché (ISOTECH)

Date

1994

Cote

8WCAB/162
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°45
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Rue d'Offemont à Eloie - Demande de déclaration d'utilité publique.

Date

2004

Cote

15WCAB/237
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°46
4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : rue de Valdoie) : marché (BAUMANN)

Date

1980

Cote

8WCAB/57
- Contexte : 8WCAB
- 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°47
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : allée de la Rosemontoise, rue de Gromagny) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI-MARTIN)

Date

1990

Cote

8WCAB/136
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°48
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°49
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

Date

2005

Cote

319W/54
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°50
INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2001-2002

Cote

20WCAB/8
- Contexte : 20WCAB
- INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE :...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°51
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Modification de la désignation des délégués de la Commune d'Eloie au Conseil Communautaire : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/226
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.01,SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°52
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue, impasse des Aulnes, rue des Grands Champs) : marché (KIEFFER)

Date

1982

Cote

8WCAB/73
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°53
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

Date

1982

Cote

3WCAB/190
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°54
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1998

Cote

5WCAB/173
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°55
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°56
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

Date

1996

Cote

3WCAB/212
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°57
ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ELOIE - Conséquences des travaux d'aménagement du maillage Eloie-Valdoie (1976). Demande de certificat de potabilité de l'eau (1977). Affaire DESBOIS (1977). Demande de certificat d'urbanisme (1978) : schéma, plans, demande d'abonnement, correspondance

Date

1976-1978

Cote

7WCAB/71
- Contexte : 7WCAB
- ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ELOIE - Conséquences...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°58
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°59
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

Date

1980

Cote

3WCAB/188
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°60
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1993

Cote

5WCAB/107
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°61
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1988

Cote

5WCAB/41
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°62
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/17
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°63
ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (OFFEMONT - VALDOIE - ELOIE) : marché (ISOTECH)

Date

1994

Cote

3WCAB/210
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°64
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°65
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : rue de Valdoie) : marché (BAUMANN)

Date

1979

Cote

8WCAB/45
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°66
O.M., COLLECTE MECANISEE (ELOIE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/6
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (ELOIE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°67
BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/5
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°68
NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et Roppe: arrèté préfectoral (08/12/75),

Date

1975

Cote

1WCAB/172
- Contexte : 1WCAB
- NOUVELLE COMPOSITION DU DISTRICT: Eloie, Denney et...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°69
Fragments détachés de l'oubli

Date de publication

2021

Auteur

OCHEM, Ralph

Date

2021

Cote

Br/1678
- Contexte : bibliothèques
- Fragments détachés de l'oubli
Résultat n°70
BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/13
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°71
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1994

Cote

5WCAB/120
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°72
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1991

Cote

5WCAB/80
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°73
CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : rue de Gromagny, allée de la Chaume) : marché (groupement DODIVERS-EST BTP)

Date

1992

Cote

8WCAB/147
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

Résultats de la recherche

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

Cote

Contexte : 7WCAB

Producteur :

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Chemin du Verdoyeux) : marché (BAUMANN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :