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73 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fragments détachés de l'oubli

Date

2021

Cote

Br/1678

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

Date

2005

Cote

319W/54

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Rue d'Offemont à Eloie - Demande de déclaration d'utilité publique.

Date

2004

Cote

15WCAB/237

Résultat n°4

INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2001-2002

Cote

20WCAB/8

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/257

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Renforcement d'un réseau eaux usées à Eloie ; Convention avec la SAFC : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/263

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Modification de la désignation des délégués de la Commune d'Eloie au Conseil Communautaire : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/226

Résultat n°8

Eloie

Date

1999

Cote

Br/1768

Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214

Résultat n°10

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1998

Cote

5WCAB/173

Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66

Résultat n°12

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1997

Cote

5WCAB/161

Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63

Résultat n°14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1996

Cote

5WCAB/148

Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59

Résultat n°16

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-2 - Construction d'égouts eaux usées pour la suppression de la STEP Charange à ELOIE : marché (SCANZI)

Date

1996

Cote

8WCAB/175

Résultat n°17

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

Date

1996

Cote

3WCAB/212

Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211

Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55

Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Chemin du Verdoyeux) : marché (BAUMANN)

Date

1995

Cote

8WCAB/168