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73 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fragments détachés de l'oubli
Cote
Br/1678
 Date
2021
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Fragments détachés de l'oubli
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
319W/54
 Date
2005
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Rue d'Offemont à Eloie - Demande de déclaration d'utilité publique.
Cote
15WCAB/237
 Date
2004
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/8
 Date
2001-2002
 Lieu
ELOIE, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE :...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance
Cote
13WCAB/257
 Date
2001
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Renforcement d'un réseau eaux usées à Eloie ; Convention avec la SAFC : documents de séance
Cote
13WCAB/263
 Date
2001
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Modification de la désignation des délégués de la Commune d'Eloie au Conseil Communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/226
 Date
2001
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.01,SERVICES...
Résultat n°8

Eloie
Cote
Br/1768
 Date
1999
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Eloie
Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)
Cote
3WCAB/214
 Date
1998
 Lieu
EVETTE-SALBERT, DORANS, MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HELSINKI (Rue d'), SERMAMAGNY, PEROUSE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Résultat n°10

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Cote
5WCAB/173
 Date
1998
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°12

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Cote
5WCAB/161
 Date
1997
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/63
 Date
1997
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Cote
5WCAB/148
 Date
1996
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/59
 Date
1996
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°16

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-2 - Construction d'égouts eaux usées pour la suppression de la STEP Charange à ELOIE : marché (SCANZI)
Cote
8WCAB/175
 Date
1996
 Lieu
ELOIE, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEEloie
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-2 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°17

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)
Cote
3WCAB/212
 Date
1996
 Lieu
BERTHELOT (Rue Marcellin), HUGO (Rue Victor), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/211
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ), OBSERVATOIRE (Impasse de l'), PEROUSE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/55
 Date
1995
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Chemin du Verdoyeux) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/168
 Date
1995
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 3) - Construction...