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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ETUEFFONT HAUT - La route de Giromagny

    2 medias

    ETUEFFONT HAUT - La route de Giromagny

    Cote

    4Fi/256

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • ETUEFFONT HAUT - La route de Giromagny
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/249

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3
    ETUEFFONT HAUT - vue générale

    2 medias

    ETUEFFONT HAUT - vue générale

    Cote

    4Fi/260

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • ETUEFFONT HAUT - vue générale
  4. Résultat n°4

    DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    23WCAB/26

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-247 : Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents du Syndicat Intercommunal de Gestion de la piscine Béatrice HESS à Etueffont.

    Date

    2005

    Cote

    319W/250

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Grands Equipements - Convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion de la Piscine d'Etueffont.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/29

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES: compte-rendu de réunion, courrier, note de réflexion, circulaire.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1WCAB/206

    • Contexte : 1WCAB

    • ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES