Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
ETUEFFONT HAUT - La route de Giromagny

2 medias

ETUEFFONT HAUT - La route de Giromagny
Cote
4Fi/256
 Date- Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • ETUEFFONT HAUT - La route de Giromagny
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.
Cote
15WCAB/249
 Date
2004
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3
ETUEFFONT HAUT - vue générale

2 medias

ETUEFFONT HAUT - vue générale
Cote
4Fi/260
 Date- Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • ETUEFFONT HAUT - vue générale
Résultat n°4

DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/26
 Date
2001-2004
 Lieu
ETUEFFONT, PISCINE D'ETUEFFONT, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-247 : Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents du Syndicat Intercommunal de Gestion de la piscine Béatrice HESS à Etueffont.
Cote
319W/250
 Date
2005
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Grands Equipements - Convention avec le Syndicat Intercommunal de Gestion de la Piscine d'Etueffont.
Cote
16WCAB/29
 Date
2005
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°7

ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES: compte-rendu de réunion, courrier, note de réflexion, circulaire.
Cote
1WCAB/206
 Date
1987-1990
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES...