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Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/146

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.

Date

2004

Cote

15WCAB/296

Résultat n°3

Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

Date

1960-1964

Cote

1N/83

Résultat n°4

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux usées (EVETTE SALBERT : rue du Malsaucy) : marché (COLAS)

Date

1996

Cote

8WCAB/177

Résultat n°5

Evette-Salbert

Date

1999

Cote

Br/1770

Résultat n°6

Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 2. Du n°27 octobre 1902 au n°50 septembre 1904

Date

1999

Cote

A/248/2

Résultat n°7

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214

Résultat n°8

Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 1. Du n°1 août 1900 au n°26 septembre 1902

Date

1999

Cote

A/248/1

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT - Suppression des lagunes à Evette-Salbert (2ème tranche, suppression lagune Vosges) ; Contrat de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/112

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.05, ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau d'assainissement situé rue du Salbert à Evette-Salbert ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/54

Résultat n°11

Evette-Salbert par monts et par vaux

Date

2005

Cote

Br/1347