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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/146
 Date
2000
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.
Cote
15WCAB/296
 Date
2004
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°3

Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Cote
1N/83
 Date
1960-1964
 Lieu
EVETTE-SALBERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
Résultat n°4

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux usées (EVETTE SALBERT : rue du Malsaucy) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/177
 Date
1996
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°5

Evette-Salbert
Cote
Br/1770
 Date
1999
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Evette-Salbert
Résultat n°6

Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 2. Du n°27 octobre 1902 au n°50 septembre 1904
Cote
A/248/2
 Date
1999
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 2. Du n°27...
Résultat n°7

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)
Cote
3WCAB/214
 Date
1998
 Lieu
EVETTE-SALBERT, DORANS, MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HELSINKI (Rue d'), SERMAMAGNY, PEROUSE, ELOIE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Résultat n°8

Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 1. Du n°1 août 1900 au n°26 septembre 1902
Cote
A/248/1
 Date
1999
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Bulletin paroissial d'Evette et Salbert. 1. Du n°1...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT - Suppression des lagunes à Evette-Salbert (2ème tranche, suppression lagune Vosges) ; Contrat de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/112
 Date
2002
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 24/6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.05, ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau d'assainissement situé rue du Salbert à Evette-Salbert ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/54
 Date
2001
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.05, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°11

Evette-Salbert par monts et par vaux
Cote
Br/1347
 Date
2005
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Evette-Salbert par monts et par vaux