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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/4

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    - Lotissement Méchelle nord : participation ville, rue A. Einstein, rue Fleming (1956)- Lotissement Hoffmann à la Méchelle (1956)- Lotissement Jeannette rue de la Méchelle : correspondance, demande (1945)- Méchelle nord, aménagement, création d'une voie nouvelle (1960)- Lotissement Lab, modification et affaire Pretalli (1970)

    Date

    1945-1970

    Cote

    9W/107

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Méchelle nord : participation ville,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Acquisition de terrains rue de la Méchelle (voie projetée entre rue Fleming et rue de la Méchelle, parking) : plans d'alignements, actes notariés, correspondance.

    Date

    1963-1977

    Cote

    73W/62

    • Contexte : 73W

    • Acquisition de terrains rue de la Méchelle (voie projetée...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance, arrêté préfectoral, certificats, mémoire, notes, plan, correspondance (1961-1962); rue Fleming : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1972-1973). Vente d'une parcelle au Comité d'établissement d'Alsthom, négociation : plan, correspondance (1969-1972).

    Date

    1961-1973

    Cote

    1N/117

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Rue de la Méchelle.- Plan d'alignement des rues, expropriation...
  5. Résultat n°5

    Plan topographique de Belfort, Rue Fleming.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/34

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Rue Fleming.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME