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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notariat de Foussemagne : contrats de mariages 1683 à 1793
Cote
C/454
 Date
1996
 Lieu
FOUSSEMAGNE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Notariat de Foussemagne : contrats de mariages 1683...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-54 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion des communes de Châtenois-Les-Forges et de Foussemagne - Rapport d'activités de l'année 2004.
Cote
319W/55
 Date
2005
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES, FOUSSEMAGNE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...