CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-54 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion des communes de Châtenois-Les-Forges et de Foussemagne - Rapport d'activités de l'année 2004.
Date
2005
Cote
319W/55
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Contexte : 319W
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Producteur :
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