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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont de la rue du Foyer ; Avenant n° 3 ; Fixation du forfait définitif de rémunération : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/72

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/2

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Florentino PEREZ/Ville, 4 décembre 2003), document de séance-N° 03-124 : Approbation après enquête publique de la modification du plan d'alignement de la rue du Foyer - Rectificatif n° 2 - Commune de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/129

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Florentino...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissement ; Construction du pont rue du Foyer ; Etudes nécessaires à la construction du pont de la rue Houbre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/233

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/4

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Rue Danjoutin et rue du Foyer : actes de vente, promesse d'acquisition, délibérations du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plans, correspondance.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1N/140

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Danjoutin et rue du Foyer : actes de vente, promesse...
  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Date

    1983

    Cote

    96W/10

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/21

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/34

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet, avant-projet, études préliminaires, esquisses), plans, rapports techniques, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables

    Date

    2000-2004

    Cote

    292W/5

    • Contexte : 292W

    • PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet,...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont rue du Foyer à Belfort ; Avenant n° 3 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/193

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE