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Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

96W/4

1982

ÉTUVE (Rue de l'), FOYER (Rue du), KEUFER (Impasse), CHAMPION (Rue Célestin), JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), CARNOT (Boulevard Sadi), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de), BOURGEOIS (Place des)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont de la rue du Foyer ; Avenant n° 3 ; Fixation du forfait définitif de rémunération : documents de séance

14WCAB/72

2002

FOYER (Rue du)

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/2

1987

FRISCH (Rue du Colonel), CRONSTADT (Rue de), MOLIÈRE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), SIEGFRIED (Rue Jules), FOYER (Rue du), BUSSIERE (Rue Auguste), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (Florentino PEREZ/Ville, 4 décembre 2003), document de séance-N° 03-124 : Approbation après enquête publique de la modification du plan d'alignement de la rue du Foyer - Rectificatif n° 2 - Commune de Belfort.

314W/129

2003

FOYER (Rue du)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissement ; Construction du pont rue du Foyer ; Etudes nécessaires à la construction du pont de la rue Houbre : documents de séance

13WCAB/233

2001

HOUBRE (Rue de l'Adjoint), FOYER (Rue du)

Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/4

1989

GUYNEMER (Rue Georges), SAINT-ANTOINE (Rue), BERGER (Rue Philippe), FOYER (Rue du), FOCH (Avenue du Maréchal), MAGASIN (Rue du), CASSIN (Rue René), MONTBELIARD (Faubourg de)

Rue Danjoutin et rue du Foyer : actes de vente, promesse d'acquisition, délibérations du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plans, correspondance.

1N/140

1957-1967

DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du)

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

96W/10

1983

HANOÏ (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DANTON (Rue Georges Jacques), FOYER (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), MAZARIN (Rue du Cardinal), BUDAPEST (Rue de), SAINT-PRIVAT (Rue), BONNET (Rue Pierre), ALTKIRCH (Avenue d'), ANCÊTRES (Faubourg des), RICHELIEU (Boulevard)

Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

181W/21

1990

MOLIÈRE (Rue), ACACIAS (Rue des), FOYER (Rue du), GOUNOD (Rue Charles), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

96W/34

1986

MIOTTE (Avenue de la), ACACIAS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), FOYER (Rue du), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), ENGEL-GROS (Rue), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), SAUSSOT (Rue Henri), CARRIÈRES (Rue des), MULHOUSE (Rue de), LONDRES (Rue de)

PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet, avant-projet, études préliminaires, esquisses), plans, rapports techniques, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables

292W/5

2000-2004

FOYER (Rue du), PONT CHARLES DE GAULLE

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

96W/17

1984

LÉVY (Rue Jules), LAMARTINE (Rue Alphonse de), HANOÏ (Rue de), BUISSON (Rue Ferdinand), BOUVIER (Rue Alfred), BERNARD (Rue du Chanoine), CAPUCINS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), THANN (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du), PAPILLON (Rue Fernand), TROIS CHÊNES (Avenue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), ALBERT PREMIER (Rue), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HUGO (Rue Victor), LECLERC (Avenue du Général), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), LAURIERS (Allée des), VALLET (Quai Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), LONDRES (Rue de)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont rue du Foyer à Belfort ; Avenant n° 3 : documents de séance

14WCAB/193

2002

FOYER (Rue du)