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39 résultats

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  1. Résultat n°1

    Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

    Date

    1886-1953

    Cote

    1N/160

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
  2. Résultat n°2
    BELFORT - Rue du Docteur Fréry

    2 medias

    BELFORT - Rue du Docteur Fréry

    Date

    1908

    Cote

    4Fi/33

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Rue du Docteur Fréry
  3. Résultat n°3

    Rue du Docteur Fréry

    Cote

    6H/108

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Rue du Docteur Fréry
  4. Résultat n°4
    BELFORT - Rue du Dr. Fréry : Place de la République, Château, Palais de justice

    2 medias

    BELFORT - Rue du Dr. Fréry : Place de la République, Château, Palais de justice

    Date

    1914

    Cote

    4Fi/34

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Rue du Dr. Fréry : Place de la République,...
  5. Résultat n°5

    CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section petits-moyens : photographies, plans, notes, plan de construction de 1928

    Date

    1928-1994

    Cote

    304W/3

    • Contexte : 304W

    • CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  6. Résultat n°6

    Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    1N/145

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
  7. Résultat n°7

    Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Date

    1928-1965

    Cote

    1O/102

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, DUNANT (Boulevard Henri)

    Producteur :

    URBANISME

  8. Résultat n°8

    Chambre de Commerce et d'Industrie, projet de construction d'un hôtel : plans, arrêtés, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1928

    Cote

    2F/3

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie, projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    - Marché Fréry, établissement d'un parking aux abords (1960)- Projet d'aménagement d'un marché couvert rue Fréry (1929)- Terre plein chambre de commerce (1950)- Crèche rue Voltaire, don de l'immeuble à la mairie (1954)- Crèche des établissements Koecklin rue de Cravanche, acquisition par la ville (1939)- Lycée de jeunes filles, acquisition de la propriété Fritsch : acte de notaire, déibération (1954)- Terrain Schwander, acquisition, délimitation des propriétés autour du lycée de garçons (1958)

    Date

    1929-1960

    Cote

    9W/141

    • Contexte : 9W

    • - Marché Fréry, établissement d'un parking aux abords...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Chambre de Commerce et d'Industrie, activités : règlement intérieur, procès-verbaux d'assemblées, comptes rendus d'activités, études, projets de budget.

    Date

    1960-1965

    Cote

    2F/1

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie, activités : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion Supérieure du Commerce de gros, création : colloque préparatoire, plan d'investissement, état de financement, procès-verbaux d'assemblée (1963-1964); activités : rapport d'activités, plaquettes, carte postale, correspondance (1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2F/7

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Chambre de Commerce et d'Industrie, activités : règlement intérieur, procès-verbaux d'assemblées, comptes rendus d'activités, études, projets de budget.

    Date

    1966-1973

    Cote

    2F/2

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie, activités : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Chambre de Commerce et d'Industrie, correspondance avec la mairie.

    Date

    1974-1976

    Cote

    2F/6

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie, correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  15. Résultat n°15

    Crèche Fréry, réalisation de divers travaux d'aménagement : subventions de la CNAF.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/43

    • Contexte : 50W

    • Crèche Fréry, réalisation de divers travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Aménagement rue Fréry : plan de circulation, note de l'AUTB.

    Date

    1979

    Cote

    8W/145

    • Contexte : 8W

    • Aménagement rue Fréry : plan de circulation, note de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    Problèmes de circulation rue des Perches, rue Frery

    Date

    1980

    Cote

    8W/99

    • Contexte : 8W

    • Problèmes de circulation rue des Perches, rue Frery

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  18. Résultat n°18

    Crèche Frery, rénovation intérieure : délibérations, devis estimatif, correspondance avec les entreprises, rapport de sécurité.

    Date

    1982-1983

    Cote

    43W/40

    • Contexte : 43W

    • Crèche Frery, rénovation intérieure : délibérations,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

    Date

    1983

    Cote

    96W/12

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME