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BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

4Fi/3

FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

96W/4

1982

ÉTUVE (Rue de l'), FOYER (Rue du), KEUFER (Impasse), CHAMPION (Rue Célestin), JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), CARNOT (Boulevard Sadi), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de), BOURGEOIS (Place des)

BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne

4Fi/585

FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

96W/20

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), GUYNEMER (Rue Georges), GRISEZ (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), MOLIÈRE (Rue), PÉKIN (Rue de), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), PONT NEUF (Rue du), GAULARD (Rue du Général), LILLE (Rue de), SOUFFLOT (Rue Jacques), KEUFER (Impasse), FOCH (Avenue du Maréchal), SARRAIL (Avenue du Général), STRAUSS (Rue Paul), HELSINKI (Rue d'), BOURGEOIS (Rue Léon), ALSACE (Avenue d'), KELLER (Quai Émile), VAUBAN (Quai), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), FRANCE (Passage de)

BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

4Fi/222

CORBIS (Place Georges), FRANCE (Faubourg de), PONT CARNOT

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/12

1990

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), DOLLFUS (Rue Jean), SALBERT (Mont du), BRASSE (Rue de), JUSTICE (Colline de la), JUSTICE (Chemin de la ), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

143W/1

1988

ENTREPRENEURS (Rue des), CROIZAT (Rue Ambroise), MARSEILLE (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), LECLERC (Avenue du Général), MENY (Rue Edouard), FERRY (Rue Jules), RIBEAUVILLÉ (Rue de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

BELFORT - Faubourg de France

4Fi/7

1921

FRANCE (Faubourg de)

BELFORT - Le Faubourg de France

4Fi/581

FRANCE (Faubourg de)

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et correspondance Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

39W/223

1947-1971

FRANCE (Faubourg de), NOUVELLES GALERIES

Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

50W/2

1978-1983

FOCH (Avenue du Maréchal), VAUBAN (Quai), CORBIS (Place Georges), FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

96W/22

1985

LEMIRE (Rue de l'Abbé), LEGRAND (Rue du Commandant), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), MADAGASCAR (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), MONIN (Rue Georges), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), SERMAIZE (Rue de), STOCKHOLM (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), PERGAUD (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), STRASBOURG (Rue de), AUXELLES (Via d'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux, correspondance et plans magasins Schwab, 18 faubourg de France.

39W/230

1944-1971

FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

181W/18

1990

KOECHLIN (Rue Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot mosaïque : marché Domon

73W/98

1982-1984

FRANCE (Faubourg de)

BELFORT - Le faubourg de France

4Fi/233

FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/21

1985

LÉVY (Rue Jules), LEBAS (Rue Jean), PROUDHON (Rue Pierre), BARATIER (Rue du Général), MOLIÈRE (Rue), SAINT-ANTOINE (Rue), BRASSE (Rue de), COMMUNE DE PARIS (place de la), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), TROIS CHÊNES (Avenue des), MONT (Via du), LOUCHEUR (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), FERRY (Rue Jules), FRANCE (Faubourg de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

1N/158

1803-1935

GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)

Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72 Plans d'un immeuble (actuelle Cordonnerie Parisienne) et de l'immeuble HÔTEL AMERICAIN retirés et conservés à plat

1O/131

1910-1965

FRANCE (Faubourg de)

BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

4Fi/4

FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

96W/23

1985

LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

9W/99

1928-1955

HEIM (Rue du peintre), CRONSTADT (Rue de), LES GRANDS PRÉS (Lieudit), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.

50W/16

1975-1976

AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33 Plan du magasin MAISON BUMSEL (actuelles Galeries Lafayette) plan retiré et conservé à plat

1O/127

1910-1967

FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/22

1990

PROVENCE (Rue de), VALENCIENNES (Rue de), RHÔNE (Rue du), LECLERC (Avenue du Général), SAUSSOT (Rue Henri), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

96W/30

1985

TOULOUSE (Rue de), GAULARD (Rue du Général), NEGRIER (Rue du Général de), SARRAIL (Avenue du Général), LOUCHEUR (Rue Louis), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), LECOURBE (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean)

BELFORT - Entrée du Faubourg de France

4Fi/582

FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

143W/2

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), JARDINS (Rue des), GARTEISER (Rue), MUSSET (Rue Alfred de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), GRILLE (Rue Philippe), FRANCE (Boulevard Anatole), FORT HATRY (Esplanade du), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Faubourg de France

4Fi/561

FRANCE (Faubourg de)

BELFORT - Le faubourg de France

4Fi/1126

FRANCE (Faubourg de)

Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.

279W/103

1969

FRANCE (Faubourg de)

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

356W/2

2001-2011

FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES

Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/10

1989

PROVENCE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), LECLERC (Avenue du Général), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)

- Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

9W/117

1923-1978

PLUMERÉ (Rue Louis), PERCHES (Les), PERGAUD (Rue Louis), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de)

BELFORT - Faubourg de France

4Fi/572

FRANCE (Faubourg de)

BELFORT - Le Faubourg de France

4Fi/752

FRANCE (Faubourg de)

Faubourg de France ou le pli du cœur... de Belfort. 1.

Br/762/1, 1

FRANCE (Faubourg de)

Mémoire universitaire

Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/7

1989

ENTREPRENEURS (Rue des), PAUL (Rue Marcel), MIOTTE (Avenue de la), DESHAIE (Rue Edouard), ACACIAS (Rue des), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), QUATORZE JUILLET (Rue du), DELÉMONT (Rue de), BRISACH (Faubourg de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)

BELFORT - Le faubourg de France

4Fi/1125

FRANCE (Faubourg de)