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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité

    Date

    2001

    Cote

    345W/4

    • Contexte : 345W

    • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-176 : Aménagement urbain du secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Avenue de Gaulle et rue de Danjoutin - Enfouissement réseaux SIAGEP.

    Date

    2004

    Cote

    314W/462

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Permis de construire, GAULARD (Rue du Général)

    Date

    1910-1967

    Cote

    1O/142

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, GAULARD (Rue du Général)

    Producteur :

    URBANISME

  4. Résultat n°4

    Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV d'essais, notes de calcul, dossier de contrôle, plans d'assurance qualité, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    345W/3

    • Contexte : 345W

    • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-281 : Aménagement esthétique des réseaux avenue De Gaulle (partie comprise entre le pont De Gaulle et la rue de Danjoutin) et rue de Danjoutin (partie comprise entre l'avenue De Gaulle et l'avenue d'Altkirch).

    Date

    2003

    Cote

    314W/287

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL