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Résultat n°1

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Fonds d'Action Sociale-FAS) 1990 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport ("Modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990"), documents de séance-N° 90-31 : Convention pour le développement social du quartier des Glacis-N° 90-84 : DSQ des Glacis - Programmation des actions 1990

Date

1990

Cote

198W/131

Résultat n°2

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance

Date

1989-1995

Cote

198W/136

Résultat n°3

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

Date

2009

Cote

Br/507/BIS

Résultat n°4

Un sens à la vie

Date

2007

Cote

A/573

Résultat n°5

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

Date

1984-1996

Cote

254W/241

Résultat n°6

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Résultat n°7

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Date

1993-2000

Cote

326W/9

Résultat n°8

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

Date

1992-1994

Cote

311W/36

Résultat n°9

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

Date

1988-1993

Cote

198W/142

Résultat n°10

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Région) 1993 : notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport (SITE), circulaire préfectorale, comptes rendus de réunions (Groupe de travail), documentation, document de séance-N° 93-147 : DSQ des Glacis - Programmation 1993

Date

1993

Cote

198W/134

Résultat n°11

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

Date

1987-1992

Cote

198W/199

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2003

Cote

15WCAB/75

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/135

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-250 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique de l'opération.

Date

2005

Cote

319W/253

Résultat n°15

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

Date

1989

Cote

198W/130

Résultat n°16

Vie de quartier : assemblée générale de l'association du Quartier des Glacis, réunion du comité de quartier des Barres.

Date

1973-1979

Cote

2W/130

Résultat n°17

Education : - Entretien et travaux des établissements scolaires. - Carte scolaire- Financement des écoles privées- Gestion crédits "goûter"- Etude sur retard scolaire aux Glacis

Date

1977-1980

Cote

8W/202

Résultat n°18

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note

Date

1992-2000

Cote

334W/4

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-80 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château.

Date

2005

Cote

319W/82

Résultat n°20

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

Date

2009

Cote

Br/507