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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif (Réseau Ferré de France/Ville, 12 juillet 2006), document de séance-N° 06-24 : Acquisition d'un terrain sis rue de Guebwiller à Belfort, propriété de RFF.

    Date

    2006

    Cote

    319W/289

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-241 : Convention de location avec la SNCF d'un terrain situé rue de Guebwiller.

    Date

    2004

    Cote

    314W/529

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue E. Py, rue Cuvier, rue d'Aspach, rue de Guebwiller, rue Meyer / BAVILLIERS : rue des Ecoles) : marché (CLIMENT)

    Date

    1978

    Cote

    8WCAB/42

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/186

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/26

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-49 : Aménagement d'une Esplanade des Fêtes rue de Guebwiller - Lot n° 1 : Infrastructures - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n° 2 : Réseaux secs - Avenant n° 1 au marché de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/314

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL