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7 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif (Réseau Ferré de France/Ville, 12 juillet 2006), document de séance-N° 06-24 : Acquisition d'un terrain sis rue de Guebwiller à Belfort, propriété de RFF.
Cote
319W/289
 Date
2006
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acta administratif...
Résultat n°2

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC
Cote
96W/29
 Date
1985
 Lieu
LHOMME (Rue Edouard), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), MADAGASCAR (Rue de), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), PLUMERÉ (Rue Louis), BARTHOLDI (Rue), JUIN (Avenue du Maréchal), PICARD (Rue Gustave), SONNTAG (Rue du Colonel), PARMENTIER (Rue Antoine), PARC À BALLONS (Rue du), GUEBWILLER (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), FRANCE (Passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-241 : Convention de location avec la SNCF d'un terrain situé rue de Guebwiller.
Cote
314W/529
 Date
2004
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue E. Py, rue Cuvier, rue d'Aspach, rue de Guebwiller, rue Meyer / BAVILLIERS : rue des Ecoles) : marché (CLIMENT)
Cote
8WCAB/42
 Date
1978
 Lieu
MEYER (Rue Lucien), GUEBWILLER (Rue de), ASPACH (Rue d'), CUVIER (Rue Georges), PY (Rue Emile), BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)
Cote
3WCAB/186
 Date
1978
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de), ASPACH (Rue d'), CUVIER (Rue Georges), PY (Rue Emile), PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°6

Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC
Cote
96W/26
 Date
1985
 Lieu
GUYNEMER (Rue Georges), GRANDE FONTAINE (Place de la), LÉPINE (Rue Paul), ROSEMONT (Rue du), GÉANT (Rue François), GUEBWILLER (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), GRANDE RUE, GRANDE FONTAINE (Rue de la), ALTKIRCH (Avenue d'), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-49 : Aménagement d'une Esplanade des Fêtes rue de Guebwiller - Lot n° 1 : Infrastructures - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n° 2 : Réseaux secs - Avenant n° 1 au marché de travaux.
Cote
319W/314
 Date
2006
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...