[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, aménagement de l'Espace La Belfortaine : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, étude, comptes rendus de réunions, plan d'exécution des ouvrages, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 92-197 du 06/11/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". En annexe : dossier de consultation des entreprise (DCE)-N° 93-152 du 09/07/1993 : Aménagement de l'Espace Belfortaine - Avenant n° 1 - Changement de statut juridique de l'entreprise attributaire du marché Lot n° 5. En annexe : avenant n° 1 (Ville / SARL Franche-Comté Environnement), acte notarié du 09/04/1993 (Parisot / SARL Franche-Comté Environnement). rapport de municipalité-08/10/1992 : Aménagement de l'Espace "Belfortaine". étude AUTB-"La Belfortaine, projet d'espace public", 1992.. Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance N° 93-152) toutes les pièces du dossier sont communicables
Date
1991-1994
Cote
363W/13
-
Contexte : 363W
- DEVELOPPEMENT URBAIN
- Quartier des Vosges
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Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)