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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché pour la réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 1 à 3, convention de contrôle technique, d'assistance, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, avis technique : conventions, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, PV de réception des travaux, factures

    Date

    2000-2001

    Cote

    239W/34

    • Contexte : 239W

    • Marché pour la réfection de la salle d'échauffement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Marché de réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 4 à 7 : acte d'engagement, CCAP, CCTP, détail estimatif quantitatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures

    Date

    2000-2001

    Cote

    239W/33

    • Contexte : 239W

    • Marché de réfection de la salle d'échauffement du gymnase...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/97

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire, correspondance, plans rapports APAVE.

    Date

    1981-1986

    Cote

    95W/11

    • Contexte : 95W

    • Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

    Date

    1985-1987

    Cote

    277W/33

    • Contexte : 277W

    • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Gymnase ZAC de la Justice (Pierre Bonnet) : dossier des ouvrages exécutés (plans).

    Date

    1983-1984

    Cote

    65W/4

    • Contexte : 65W

    • Gymnase ZAC de la Justice (Pierre Bonnet) : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Gymnase Pierre Bonnet, construction : dossier financier.

    Date

    1982-1985

    Cote

    95W/12

    • Contexte : 95W

    • Gymnase Pierre Bonnet, construction : dossier financier.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI