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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marché pour la réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 1 à 3, convention de contrôle technique, d'assistance, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, avis technique : conventions, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, PV de réception des travaux, factures
Cote
239W/34
 Date
2000-2001
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour la réfection de la salle d'échauffement...
Résultat n°2

Marché de réfection de la salle d'échauffement du gymnase Bonnet, lots 4 à 7 : acte d'engagement, CCAP, CCTP, détail estimatif quantitatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures
Cote
239W/33
 Date
2000-2001
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché de réfection de la salle d'échauffement du gymnase...
Résultat n°3

GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.
Cote
264W/97
 Date
1983-2001
 Lieu
GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements...
Résultat n°4

Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire, correspondance, plans rapports APAVE.
Cote
95W/11
 Date
1981-1986
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Gymnase Pierre Bonnet, construction : permis de construire,...
Résultat n°5

MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme
Cote
277W/33
 Date
1985-1987
 Lieu
STROLZ (Rue du Général), GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE LEO LAGRANGE, GYMNASE PIERRE BONNET, MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...
Résultat n°6

Gymnase ZAC de la Justice (Pierre Bonnet) : dossier des ouvrages exécutés (plans).
Cote
65W/4
 Date
1983-1984
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 65W

  • Gymnase ZAC de la Justice (Pierre Bonnet) : dossier...
Résultat n°7

Gymnase Pierre Bonnet, construction : dossier financier.
Cote
95W/12
 Date
1982-1985
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Gymnase Pierre Bonnet, construction : dossier financier.