|
Résultat n°1
|
|
|
Cote B/462/3
|
Date 2013
|
Lieu
HÉRICOURT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : bibliothèques
- Héricourt : l'aventure textile. 3. Le temps des crises...
|
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote B/462/2
|
Date 2011
|
Lieu
HÉRICOURT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : bibliothèques
- Héricourt : l'aventure textile. 2. L'âge d'or des entreprises...
|
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote B/462/1
|
Date 2007
|
Lieu
HÉRICOURT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : bibliothèques
- Héricourt : l'aventure textile. 1. De l'artisanat à...
|
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote 319W/5
|
Date 2005
|
Lieu
HÉRICOURT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
|
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote 15WCAB/336
|
Date 2004
|
Lieu
HÉRICOURT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
|
|
Résultat n°6
|
1 media
|
|
Cote 18Z/159
|
Date 1995-2003
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD, BELFORT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...
|
|
Résultat n°7
|
|
AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)
|
Cote 248W/11
|
Date 1998-2002
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
|
|
Résultat n°8
|
1 media
|
|
Cote 18Z/160
|
Date 2002
|
Lieu
HÉRICOURT, DELLE, MONTBELIARD, BELFORT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Aménagement du territoire
-
Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...
|
|
Résultat n°9
|
|
AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
|
Cote 248W/4
|
Date 1985-2001
|
Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
|
|
Résultat n°10
|
|
AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992
|
Cote 248W/5
|
Date 1985-2001
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
|
|
Résultat n°11
|
|
AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard
|
Cote 248W/3
|
Date 1987-2000
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
|
|
Résultat n°12
|
|
AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes
|
Cote 248W/9
|
Date 1994-2000
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...
|
|
Résultat n°13
|
|
AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central interurbain : projet de cahier des cahrges ("Etude de vocation et de l'organisation de l'espace central interurbain", 1996), Schéma de Développement de l'Espace Communautaire (SDEC, 1997-1998), supplément du SDEC (Préfecture Franche-Comté), compte rendu, proposition ("Contribution de Rhin Sud au projet de SDEC"), Schéma Directeur Aire Urbaine (SDAU, 1998), plan de financement ("Recencement du patrimoine industriel de l'AU"), note ("Problématique schéma directeur..., Ministère de l'Intérieur, 1998), document de travail, études-"La zone TGV comme levier d'aménagement pour le site lui-même et pour l'Aire Urbaine dans son ensemble", AUTB & AUDPM, 1997-"Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Volet transport collectif", CETE Lyon, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic, Document provisoire", AUTB & AUDPM, 1997, [Grand format, conditionné à part]-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Résumé", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Propositions", AUTB & AUDPM, 1998-"Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, Diagnostic", AUTB & AUDPM, 1998
|
Cote 248W/14
|
Date 1996-2000
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...
|
|
Résultat n°14
|
|
|
Cote 13WCAB/162
|
Date 2000
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES...
|
|
Résultat n°15
|
|
AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention
|
Cote 248W/13
|
Date 1993-1999
|
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
|
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote 198W/188
|
Date 1996-1999
|
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...
|
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 198W/189
|
Date 1995-1999
|
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...
|
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 198W/192
|
Date 1999
|
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...
|
|
Résultat n°19
|
|
AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")
|
Cote 248W/1
|
Date 1983-1999
|
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
|
|
Résultat n°20
|
|
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités
|
Cote 198W/194
|
Date 1992-1999
|
Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...
|
