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  1. Résultat n°1

    [[Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé),]] extension des locaux et financement des opérations : convention de programme provisionnel et avenant (Etat / Ville, 1994 et 1997), rapport de la commission spécialisée des marchés, plan de financement, fiches budgétaires, extrait de délibération, plan des abords, communiqué de presse, article de presse, textes officiels, notes, correspondance.

    Date

    1993-1997

    Cote

    363W/129

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé)
    • [[Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé),]] extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

    Date

    1984-1999

    Cote

    254W/90

    • Contexte : 254W

    • ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre + N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

    Date

    1986-1999

    Cote

    254W/89

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes

    Date

    1985-1996

    Cote

    254W/88

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A., création de postes, séminaire de l'IPSE, statuts et textes officiels, guide de l'étudiant, signature contrat pédagogique avec Ville, mise à disposition par Ville local et matériel pour restauration universitaire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/56

    • Contexte : 245W

    • IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A.,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  6. Résultat n°6

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  7. Résultat n°7

    Ipsé : Institut Polytechnique de Sévenans 1992

    Date

    1992

    Cote

    Br/692

    • Contexte : bibliothèques

    • Ipsé : Institut Polytechnique de Sévenans 1992