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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

    Date

    1935

    Cote

    8Fi/156

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Le poste de police et le bureau des postes du faubourg...
  4. Résultat n°4

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7
    BELFORT, faubourg des Vosges

    2 medias

    BELFORT, faubourg des Vosges

    Cote

    4Fi/152

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg des Vosges
  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

    Date

    1987-1993

    Cote

    227W/155

    • Contexte : 227W

    • Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

    Date

    1980

    Cote

    71W/2

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
    BELFORT - Place du Marché, faubourg des Vosges

    2 medias

    BELFORT - Place du Marché, faubourg des Vosges

    Cote

    4Fi/153

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place du Marché, faubourg des Vosges
  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18
    BELFORT - Concours Musical du 15 et 16 août 1908 - Arc de Triomphe du faubourg des Vosges

    2 medias

    BELFORT - Concours Musical du 15 et 16 août 1908 - Arc de Triomphe du faubourg des Vosges

    Cote

    4Fi/251

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Concours Musical du 15 et 16 août 1908 -...
  19. Résultat n°19

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 4, 5, 6) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/18

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  20. Résultat n°20

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

    Date

    1995-1996

    Cote

    308W/67

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES