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  1. Résultat n°1

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes pratiquant la collecte mécanisée des ordures ménagères (AUBERVILLIERS, BOULOGNE-BILLANCOURT, LANGRES, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD,REIMS) : arrêté du Maire, étude, note, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plan, devis estimatif, planning, correspondance.

    Date

    1979-1988

    Cote

    6WCAB/20

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/12

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)