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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quatre années de prospection-inventaire au Montjean (communes de Lepuix-Gy et Giromagny, Territoire de Belfort) : premiers résultats

    Auteur

    RILLIOT, Michel

    Date

    1990

    Cote

    Br/565

    • Contexte : bibliothèques

    • Quatre années de prospection-inventaire au Montjean...
  2. Résultat n°2

    - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)

    Date

    1932-1974

    Cote

    9W/60

    • Contexte : 9W

    • - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Programme H27 "Mines et métallurgie de l'Antiquité à l'époque moderne dans la France de l'Est" : rapport d'activité sur les prospections et interventions urgentes effectuées sur les communes de Giromagny et Lepuis-Gy (T. de B.)

    Auteur

    RILLIOT, Michel

    Date

    1984

    Cote

    Br/820

    • Contexte : bibliothèques

    • Programme H27 "Mines et métallurgie de l'Antiquité...
  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) ; Adhésion de la commune de Lepuix-Gy : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/23

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Le P'tit Montieux : journal des Ecoles, Lepuix

    Cote

    Br/340

    • Contexte : bibliothèques

    • Le P'tit Montieux : journal des Ecoles, Lepuix