Résultat n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) ; Adhésion de la commune de Lepuix-Gy : documents de séance
Date
2001
Cote
14WCAB/23
1990
Br/565
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