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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange entre l'Etat et la Ville, aménagement du lieu-dit "les Grands Prés" : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, avis, plan des terrains, plan du projet d'aménagement, correspondance.
Cote
1N/89
 Date
1946-1948
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange...
Résultat n°2

Lieudit "Aux grands prés", terrains dépendant de l'ancienne Batterie de la gare et de l'ancienne route nationale 19b : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, rapport sur l'agrandissement de la gare et la suppression des passages à niveaux (1934), plan, correspondance.
Cote
1N/52
 Date
1934-1941
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit), BELFORT, BATTERIE DE LA GARE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Lieudit "Aux grands prés", terrains dépendant de l'ancienne...
Résultat n°3

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)
Cote
9W/99
 Date
1928-1955
 Lieu
HEIM (Rue du peintre), CRONSTADT (Rue de), LES GRANDS PRÉS (Lieudit), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...
Résultat n°4

Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/110
 Date
1972-1973
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit), DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
Résultat n°5

"Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.
Cote
1N/129
 Date
1931-1932
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...