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6 résultats

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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition aux enchères publiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procuration, cahier des charges pour la vente de biens de l'Etat.

    Date

    1948

    Cote

    1N/77

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition...
  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/1

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/34

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/37

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/3

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME