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Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans

335W/2

2000-2002

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

335W/1

2000-2002

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

315W/8

1992-1997

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

315W/7

1992-1996

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.

315W/6

1992-1995

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (entretien, équipement, assurance), budget : statuts, accord d'entreprise, demandes d'emploi, rapports d'activités et rapports sur situation de la structure, comptes rendus de réunions, statistiques sur fréquentation, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, documents budgétaires, demandes de travaux et d'équipement, procès-verbaux des séances de la commission de sécurité.

309W/69

1978-1985

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel rue de Londres et restructuration du centre culturel des Résidences Bellevue : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"

284W/6

1993-1999

MADRID (Rue de), LONDRES (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

277W/65

1991-1992

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

264W/162

1987-2001

BERGER (Rue Philippe), GAULARD (Rue du Général), FROIDEVAL (Route de), VINGT-ET-UN NOVEMBRE (Rue du), ROME (Rue de), BLUM (Rue Léon), LILLE (Rue de), QUAI (Rue du), FUSILLÉS (Carrefour des), ROUBAIX (Rue de), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), BESANÇON (Rue de), GRILLE (Rue Philippe), BRISACH (Faubourg de), GRANDE RUE, VAUBAN (Quai), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie (délibération, rapport présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, devis, déclarations à souscrire, certificats paiement de retenue de garantie, P.V. réception des travaux, plans)

197W/64

1991-1992

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie pour jeunes (délibération, rapport de présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.T.P., P.V. réception de travaux, plans)

197W/63

1991-1992

LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

189W/13

1983

GLACIS DU CHATEAU, MIOTTE-BRISACH, JAURÈS (Quartier Jean), RESIDENCES BELLEVUE, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD, LONDRES (Rue de)

Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux (entretien, gestion, assurance), compte d'exploitation

189W/8

1972-1982

LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

143W/1

1988

ENTREPRENEURS (Rue des), CROIZAT (Rue Ambroise), MARSEILLE (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), LECLERC (Avenue du Général), MENY (Rue Edouard), FERRY (Rue Jules), RIBEAUVILLÉ (Rue de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier règlement

105W/33

1986-1987

LONDRES (Rue de), COLLEGE BARTHOLDI

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier administratif

105W/32

1986-1988

LONDRES (Rue de), COLLEGE BARTHOLDI

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : dossier marché, plans

105W/31

1986

LONDRES (Rue de), COLLEGE BARTHOLDI

CES rue de Londres, construction d'un atelier de technologie rénovée : études ville, plans

105W/30

1984-1988

LONDRES (Rue de), COLLEGE BARTHOLDI

Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

96W/34

1986

MIOTTE (Avenue de la), ACACIAS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), FOYER (Rue du), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), ENGEL-GROS (Rue), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), SAUSSOT (Rue Henri), CARRIÈRES (Rue des), MULHOUSE (Rue de), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

96W/32

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), DOLLFUS (Rue Jean), CRONSTADT (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), PÉGOUD (Rue Adolphe), JUIN (Avenue du Maréchal), VALENCIENNES (Rue de), TOULOUSE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), VAUTHRIN (Rue du Docteur Joseph), TANNEURS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), DANJOUTIN (Rue de), MARSEILLE (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PAPILLON (Rue Fernand), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), ZOLA (Rue Emile), FORT HATRY (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), ROLLAND (Rue Romain), JAURÈS (Avenue Jean), TOUR (Chemin de la), BRISACH (Faubourg de), DEFFERRE (Rue Gaston), VAUBAN (Quai), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)