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  1. Résultat n°1

    RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/271

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement : convention (Ville/Lycée Condorcet, 1999), procès-verbal (Ministère de l'Education Nationale), rapport municipalité ("Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort - Comité d'Environnement Social du Lycée Condorcet", 1998), listes, pièces comptables, rapport, articles de presse, notes, document de séance-N° 99-101 : Convention à passer avec le Lycée Condorcet relative à l'accueil d'élèves demi-pensionnaires au restaurant administratif

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/80

    • Contexte : 254W

    • LYCEE CONDORCET - Fonctionnement ; Financement ; Equipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    Lycée de garçons, rénovation du petit lycée rapport grand lycée (distribution des locaux, sécurité)

    Date

    1964-1984

    Cote

    105W/24

    • Contexte : 105W

    • Lycée de garçons, rénovation du petit lycée + rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

    Date

    1972

    Cote

    99W/161

    • Contexte : 99W

    • Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Lycée Roosevelt, règlement intérieur du conseil d'administration et procès-verbaux.

    Date

    1988

    Cote

    84W/10

    • Contexte : 84W

    • Lycée Roosevelt, règlement intérieur du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Lycée Roosevelt, visite de la commission de sécurité en vue de la délivrance du certificat de conformité : pièces préparatoires.

    Date

    1986

    Cote

    67W/64

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, visite de la commission de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Lycée Roosevelt, effondrement du mur de limite entre le lycée et le n° 36 rue Foltz : correspondance, acte notarié indiquant la mitpyenneté du mur.

    Date

    1985

    Cote

    67W/63

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, effondrement du mur de limite entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Lycée Roosevelt, création et implantation des sections H, G et F12 : délibérations, devis, correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    67W/62

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, création et implantation des sections...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Lycée Roosevelt, petit lycée : dossier de restructuration, avant-projet détaillé, pièces, plans.

    Date

    1981-1985

    Cote

    67W/61

    • Contexte : 67W

    • Lycée Roosevelt, petit lycée : dossier de restructuration,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique (Follereau), lycée Courbet, CES Châteaudun, annexe lycée d'Etat féminin rue Voltaire, lycée d'état de garçons : plans, information sur les indicateurs de volume de maintenance, comptes-rendus de vérification des installations électriques, travaux divers, état des concessions de logements.

    Date

    1956-1984

    Cote

    65W/17

    • Contexte : 65W

    • Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1980 : subventions Etat et Région- lycée Courbet : reconstruction WC rue Voltaire, réfection de peintures salles de sciences bâtiment D, installation de bâtiments A et B, fourniture de 21 doubles fenêtres bâtiments C, transformation chaufferie rue Voltaire- lycée de garçons : réfection de la couverture partie latérale Ouest, réfection couverture loge, étanchéité 2 annexes du gymnase, peinture fenêtres bâtiments D, pose de clôture entre maternelle et lycée, remplacement de fenêtres.- lycée Courbet : stockage de produits chimiques bâtiments D, construction d'un sas bâtiment C- CES Résidences (Bartholdi, rue de Londres) : installation d'un éclairage de secours- CES rue de Châteaudun : installation d'un éclairage de sécurité et sonneries d'alarme bâtiment B et C

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/49

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1979 : subventions de l'Etat et du Département- lycée d'Etat de garçons : redistribution de l'alimentation au gaz, remplacement de 5 fenêtres bâtiment D- lycée Courbet : bâtiment principal faubourg des Ancêtres et annexe rue Voltaire, transformation des installations de chauffage, remplacement d'une chaudière

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/48

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés 1978 : subventions du ministère de l'intérieur et du ministère de l'éducation- lycée de garçons : transformation de la chaufferie, installation d'une sonnerie d'alarme au bâtiment C- lycée Courbet : réfection de l'installation électrique bâtiment A, aménagement de 3 salles en bibliothèque bâtiment B

    Date

    1978-1979

    Cote

    50W/47

    • Contexte : 50W

    • Constructions scolaires du 2ème degré, travaux déconcentrés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Lycée de garçons, transformation de 5 sous-stations de chauffage : subventions de l'Etat.

    Date

    1976-1979

    Cote

    50W/46

    • Contexte : 50W

    • Lycée de garçons, transformation de 5 sous-stations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux d'étanchéité du gymnase C.

    Date

    1982-1984

    Cote

    43W/29

    • Contexte : 43W

    • [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux de couverture petit lycée - aile ouest.

    Date

    1981-1984

    Cote

    43W/28

    • Contexte : 43W

    • [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux d'étanchéité des gymnases et couverture loge.

    Date

    1979-1981

    Cote

    43W/27

    • Contexte : 43W

    • [[Lycée de garçons rue Roosevelt :]] dossier de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Lycée d'état de garçons, réfection de la toiture : dossier d'appel d'offres, permis de construire, règlements.

    Date

    1983-1984

    Cote

    42W/21

    • Contexte : 42W

    • Lycée d'état de garçons, réfection de la toiture :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans lycée de garçons rue Roosevelt (lycée Condorcet)

    Date

    1964-1972

    Cote

    39W/176

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  21. Résultat n°21

    - Marché Fréry, établissement d'un parking aux abords (1960)- Projet d'aménagement d'un marché couvert rue Fréry (1929)- Terre plein chambre de commerce (1950)- Crèche rue Voltaire, don de l'immeuble à la mairie (1954)- Crèche des établissements Koecklin rue de Cravanche, acquisition par la ville (1939)- Lycée de jeunes filles, acquisition de la propriété Fritsch : acte de notaire, déibération (1954)- Terrain Schwander, acquisition, délimitation des propriétés autour du lycée de garçons (1958)

    Date

    1929-1960

    Cote

    9W/141

    • Contexte : 9W

    • - Marché Fréry, établissement d'un parking aux abords...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  22. Résultat n°22

    Lycée de garçons, construction d'un internat : délibération, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1973

    Cote

    4W/297

    • Contexte : 4W

    • Lycée de garçons, construction d'un internat : délibération,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Construction d'un lycée de garçons, aménagement de 12 classes : plans, marché.

    Date

    1947-1977

    Cote

    4W/98

    • Contexte : 4W

    • Construction d'un lycée de garçons, aménagement de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Construction d'un lycée de garçons, aménagement de 12 classes : plans, marché.

    Date

    1947-1977

    Cote

    4W/97

    • Contexte : 4W

    • Construction d'un lycée de garçons, aménagement de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Différents travaux au lycée de garçons - réalisation du réseau gaz extérieur par l'entreprise Raymond Frères- installation et transformation du chauffage central par l'entreprise JP Ziegler- réfection de la toiture par l'entreprise Les Couvreurs Réunis (1978-1979) et l'entreprise Houzé et travaux déconcentrés

    Date

    1969-1981

    Cote

    3W/35

    • Contexte : 3W

    • Différents travaux au lycée de garçons - réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Lycée de garçons : divers travaux de réfection et d'entretien - 4è dortoir : escalier de secours, doubles fenêtres (1950-1951) - travaux de gros entretien (1952) - installation de postes incendie (1957-1960) - construction de 2 classes provisoires : documentation technique (1958) - aménagement de WC et urinoirs pour le personnel enseignant (1958-1962) - clôture du terrain du lycée : correspondance (1959-1964) - dénomination patronymique (1960) - réfection des peintures des portes et fenêtres (1960) - garage à vélos : correspondance (1961) - loge du concierge : projet de chauffage et installation d'une salle de bains (1962-1964) - projet d'installations sanitaires (1965) - travaux d'entretien : correspondance (1966) - chauffage central : réparation et aménagements divers (1966-1967) - attaque de mérule : correspondance (1967) - changement des fenêtres des appartements (1969) - travaux d'entretien : correspondance (1969-1973) - aménagement du garage à vélos (1970-1971) - incendie : correspondance (1974) - petit Lycée : aménagement des extérieurs (6 photos) (1986) ; réfection des aires de sport (2 photos), (1986)

    Date

    1950-1986

    Cote

    4M/3/33

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons : divers travaux de réfection et d'entretien -...
  27. Résultat n°27

    Lycée de garçons, projet de rénovation de l'aile est : rapport des services techniques, estimation sommaire, plans.

    Date

    1982

    Cote

    4M/3/32

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, projet de rénovation de l'aile est...
  28. Résultat n°28

    Lycée de garçons ( annexe rue Voltaire), réfection des toitures 1ère et 2ème tranches : autorisation de traiter, devis, plans, règlements.

    Date

    1977-1979

    Cote

    4M/3/31

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons (+ annexe rue Voltaire), réfection...
  29. Résultat n°29

    Lycée de garçons, aménagement de 12 classes : autorisation de traiter, convention avec l'architecte Giroud, subventions, devis, plans, rapport SOCOTEC (côté est, bâtiment D), correspondance, règlement des lots, règlements aux entreprises, Cabinet Technique Belfortain, architecte Giroud, ingénieur-conseil Gibaud, travaux divers.

    Date

    1973-1977

    Cote

    4M/3/30

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, aménagement de 12 classes : autorisation...
  30. Résultat n°30

    Lycée de garçons, projet d'extension du gymnase : détail estimatif des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    4M/3/29

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, projet d'extension du gymnase : détail...
  31. Résultat n°31

    Lycée de garçons, rénovation de l'installation électrique : convention avec l'ingénieur-conseil Cornet, autorisation d'adjuger, rapport, devis et plans, subventions, convention d'étude et mémoire des honoraires Cornet, rapport de vérification des installations APAVE (novembre 1967), Cornet (mai 1967), 1ère adjudication (septembre 1968), 2ème adjudication (21/10/1968), marché FCIE (06/11/1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    4M/3/28

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, rénovation de l'installation électrique...
  32. Résultat n°32

    Lycée de garçons, construction d'un escalier extérieur : autorisation de traiter, demande de subvention (25/09/1967), bordereau des pièces, plans, plans divers, résultats des appels d'offres, correspondance, règlements.

    Date

    1967-1969

    Cote

    4M/3/27

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, construction d'un escalier extérieur...
  33. Résultat n°33

    Lycée de garçons, projet de rénovation du chauffage central : proposition de rénovation et signature de la convention avec l'ingénieur-conseil Gibaud (03/11/1967), devis Gibaud modifiés le 04/02/197, plans, correspondance.

    Date

    1966-1971

    Cote

    4M/3/26

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, projet de rénovation du chauffage...
  34. Résultat n°34

    Lycée de garçons : rapport SOCOTEC sur le bâtiment du CES faubourg de Lyon, annexé au lycée d'état, plans

    Date

    1966-1968

    Cote

    4M/3/25

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons : rapport SOCOTEC sur le bâtiment...
  35. Résultat n°35

    Lycée de garçons, construction d'un préau et de sanitaires : autorisation d'adjuger, bordereau des pièces, plans 3- correspondance SOCOTEC, étude du sol sous le préau, adjudication entreprise Mangano (lot unique), règlements des lots, factures travaux supplémentaires, subventions, état des comptes.

    Date

    1966-1968

    Cote

    4M/3/24

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, construction d'un préau et de sanitaires...
  36. Résultat n°36

    Lycée de garçons : projet de construction d'une cité scolaire comprenant un internat et un CES mixte - avant-projet du bâtiment "F" dressé par les architectes Giroud et Brandon (plans) - dossier administratif : délibérations, conventions, arrêtés, rapports sécurité, études de terrain, appel d'offres, correspondance, plans (1964-1976) ; réception provisoire du bâtiment "F" internat (01/06/1972) ; procès-verbal de remise des bâtiments à la ville (mai 1975) ; réception définitive des travaux (07/02/1975), installation du chauffage central.

    Date

    1964-1976

    Cote

    4M/3/23

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons : projet de construction d'une cité...
  37. Résultat n°37

    Lycée de garçons, construction d'un escalier de secours : autorisation et demande de subvention, programme 1961, bordereau des pièces, plans, adjudications et règlements, état des sommes versées (1966).

    Date

    1961-1966

    Cote

    4M/3/22

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, construction d'un escalier de secours...
  38. Résultat n°38

    Lycée de garçons, réfection des cours, clôtures et revêtements : autorisation à traiter, règlement clôture, factures diverses cours et parking, plans.

    Date

    1961-1963

    Cote

    4M/3/21

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, réfection des cours, clôtures et...
  39. Résultat n°39

    Lycée de garçons, projet d'aménagement des cours est et sud : autorisation à traiter, bordereau des pièces, plans, 1 photographie, rapport des services techniques, règlements.

    Date

    1953-1958

    Cote

    4M/3/20

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons, projet d'aménagement des cours est...
  40. Résultat n°40

    Lycée de garçons,  aménagement de WC et urinoirs : délibération d'autorisation à traiter (10/05/1954), dossier technique, bordereau des pièces, plans, règlements, factures.

    Date

    1954-1955

    Cote

    4M/3/19

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/3 - Lycée de garçons (lycée Condorcet)
    • Lycée de garçons,  aménagement de WC et urinoirs : délibération...