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    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-205 : Incendie du 29/11/2003 à la Maison de l'Enfance, rue de Lisbonne à Belfort - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2004

    Cote

    314W/492

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL